|  | 1 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] |   |  | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 2 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 3 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
- Sujets : Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
- Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
- Editeur : L. Cellot (Paris)
- Date : 1775
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.998-3
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Œuvres complètes
- Description : Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
- Description : Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
- Description : Quérard, tome3, 1829
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 4 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 6 | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome troisième | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 7 | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome premier | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 8 | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome quatrième | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 9 | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome second | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 11 | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans | | | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
- Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Debure (Paris)
- Date : 1772
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
- Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
- Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
- Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
- Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
- Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
 |
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
